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Livre au 08/12/09 - l - Chapitre 9
Chapitre 9 : Questions et réponsesVoici un petit jeu de réponses, à partir des questions qui nous ont été posées : Il peut évidemment y avoir quelques redites de certaines explications des chapitres qui précèdent. Le lecteur voudra bien nous en excuser. Q1 – Possibilité d’une écotaxe en tant qu’outil supplémentaire pour accélérer le mouvement ? Pourquoi pas, mais nous ne sommes pas certains de son utilité puisque de toute façon la C.E.S. (SOCIÉTAXE) tiens compte des données écologiques; le système devrait s’autoréguler vers de plus en plus de biens « écologiques » en remplacement de ceux « anti-écologiques ». Q2 – Définition de « l’activité sociétale » : C’est une activité dont les conséquences sont les plus bénéfiques pour l’ensemble de la société. On peut re-préciser : plus économe pour les ressources, plus économe en temps de travail, plus écologique, plus sociale, plus « humaine », et qui permettra d’orienter la production pour favoriser l’épanouissement humain dans le respect des équilibres naturels, … Q3 – Qui va payer toutes les études et recherche nécessaires au progrès ? Dans cette idée écosociétaliste les revenus sont un partage (mensuel) à tous les citoyens de la valeur de l’ensemble de l’activité d’une zone donnée (pays ou fédération de pays) suivant les variables citées. Il n’y a plus aucune notion de « recette », juste une notion de « valeur sociétale ». Donc si un entrepreneur estime que mettre à l’étude un nouveau gadget sur une automobile est une avancée sociétale, ceux qui en sont capables viendront travailler avec lui et si la valeur sociétale est effectivement « meilleure » que celle dans laquelle ils travaillaient jusque là ils verront leur Rémunération d’Activité augmenter. Q4 – Comment feront les propriétaires des grands appartements des quartiers chics et les belles villas pour les entretenir ? On pourra peut être faire 4 appartements à la place d’un grand… ce qui permettra de loger immédiatement les 80.000 sans abris français, non ? Q5 – A qui seraient payés les loyers d’habitation ? C’est un des points de discussion difficile. Si on part de l’état actuel de la propriété privée, un propriétaire peut louer son ou ses biens immobiliers, mais dans ce cas son revenu n’aurait plus aucun rapport avec une rémunération sociétale.
Nous pensons que ces montants d’indemnisation en « Revenus d’Activité non-marchand » (qui seront évidemment payés par tous les citoyens consommateurs par l’intermédiaire des C.E.S. qu’ils payent lors de l’achat d’un bien ou sevice) devraient être déterminés par la Justice qui s’appuiera sur des lois votées par le Parlement. Evidemment les structures légales de propriété privée dans des structures de « sociétés commerciales » sont dissoutes puisque leur objet même est de faire des bénéfices. Néanmoins des formules de « propriété associative » pourraient les remplacer. Q6 – Qui va acheter les objets d’arts qui coûtent jusqu’à des millions d’euros ou d’autres biens et services coûteux ? C’est aussi à chacun de déterminer l’utilisation qu’il fait de ses revenus. Q7 – Qui va travailler pour effectuer des travaux qui n’ont guère d’intérêt ? Si des services ou des productions marchandes ou non-marchandes sont sociétalement utiles ceux qui y participeront seront les mieux payés. Là encore nous restons dans la loi de l’offre et de la demande au niveau des Rémunérations d’Activité, même si ces Rémunérations sont déterminées par une structure « démocratique ». Si personne, pour des raisons de pénibilité ou autre, ne veut travailler à produire ces biens ou services pour une Rémunération d’Activité initiale donnée, l’augmentation de la Rémunération d’Activité pour cette catégorie d’emploi peut être un outil permettant de les y inciter. Q8 – Qui décidera ce qui est sociétalement utile ou pas ? Nos concitoyens seront capables de déterminer ce qui est le plus sociétal, soit par des commissions citoyennes spécialisées, soit par référendum d’initiative citoyenne, soit par une structure administrative ou législative. Cette question deviendra le sujet politique prioritaire; elle modifiera le paysage politique et donnera un vrai sens à la démocratie. Q9 – L’utilité sociétale de nombreuses associations sera difficile à justifier et cela est fait en LOISIR, pas en travail ! Il ne semble pas normal de faire supporter par la collectivité de quelconques Rémunérations d’Activité au sein d’associations de « loisir », sauf s’il s’agit d’une demande collective (associations sociétalement utiles) : un animateur d’une association sociétalement utile serait bien évidemment rémunéré par un Revenu d’Activité non_marchand. Q10 – Il est à craindre que les Français les plus actifs ou inventifs quittent la France et l’U.E ce qui ne me semble pas très bon pour la société. Ce n’est pas certain du tout car il semble certain qu’on vivra mieux dans un système écosociétaliste, sauf peut être pour quelques « gros capitalistes » qui actuellement vivent sur le dos du reste de la société. Ca dépendrait aussi sans doute de l’échelle de Rémunération, mais quel intérêt de vivre dans un pays de « compétition économique » alors qu’on peut vivre dans un pays où celle ci a disparu et où la liberté d’entreprendre, de réfléchir ou de travailler n’est pas lié à la performance commerciale et compétitive mais l’amélioration du bien être de toute la société. La performance serait ainsi bien récompensée par la différence de Rémunération, mais cette différence ne serait plus la conséquence de la capacité à « enfoncer » son voisin ou voler la société, mais de mettre ses capacités à apporter plus d’humanisme dans la société. Q11 – Il n’empêche que le problème restera que les inactifs auront des ressources très proches des actifs; cela pose déjà un gros problème il ne devrait qu’augmenter. Pas nécessairement… l’échelle des Revenus d’Activité peut être de 1 à 3, de 1 à 5 ou de 1 à 10… ce n’est pas aux économistes d’en décider, mais c’est à eux d’expliquer qu’une échelle plus large diminue proportionnellement le niveau le plus bas du Revenu Social, puisque c’est l’ensemble de la production marchande qui est la base de calcul du montant de la C.E.S. (SOCIÉTAXE) qui peut être réparti. Q12 – Avec ce système en Europe comment échanger avec le reste du monde ? Dans un système de type distributiste, on ne peut importer plus que ce qu’on exporte… dans un système qui ne serait pas mondialement sociétal devrait exister une « monnaie d’échange internationale » Cela pourrait être tel que Keynes l’avait proposé à Bretton Wood en 1944 sous forme d’une union de compensation internationale (The International Clearing Union) et une nouvelle unité de compte internationale qu’il avait appelé le « bancor ». Q13 – Un étranger peut-il acheter chez nous ? Un étranger pourrait acheter chez nous avec la monnaie qu’il aurait « gagné » en action sociétale dans notre pays, mais plus logiquement payer en devises (puisque de toute façon, nous aurons besoin de devises pour certaines importations). Il en est de même si c’est pour passer des vacances en Europe par exemple… chaque monnaie a de toute façon un « taux de change ». Q14 – Rôle de la publicité ? La « publicité informative » (tel « 60 millions de consommateurs ») doit garder son rôle. La publicité en tant que moteur à la consommation n’a plus de raison d’être puisque la finalité n’est plus de vendre toujours plus et de créer des besoins dont personne n’a besoin, et que vendre plus n’augmentera que peu la Rémunération de ceux qui fabriquent. Q15 – Quid des taxes et impôts ? La simple réflexion concernant le système écosociétal démontre qu’il n’est plus nécessaire de lever taxes et impôts à part la C.E.S. (SOCIÉTAXE), uniquement « perçue » sur la consommation. Q16 – Serons-nous tous fonctionnaires ? Non ! Dans notre esprit, puisque ces discussions sont parties d’un « modèle » que nous tentons de théoriser :
Il faut donc plutôt dire que c’est l’État qui est chargé du calcul de l’ »activité nationale » et qui émet la monnaie correspondante… mais comme la monnaie n’est « qu’un signe » il peut très bien y avoir des intermédiaires de distribution qui seraient des structures collectives locales. D’autre part la monnaie distribuée mensuellement est détruite à l’acte d’achat (ce qui n’est qu’une simple extrapolation du système de crédit bancaire actuel, sauf qu’il n’y a pas d’intérêts) et le travail et ses effets productifs induisent des Rémunérations complémentaires au Revenu social. Le revenu total comporte donc deux éléments : d’une part un Revenu de base versé sans aucune condition à tous (Revenu Social), d’autre part une Rémunération complémentaire (Rémunération d’Activité)… l’ensemble des revenus ne pouvant être que le partage de la valeur globale de la production de biens et services « vendable ». Q17 – Propriété du sol et du sous-sol ? indemnisation ? Hormis le cas particulier de l’habitation principale dont nous avons parlé, la propriété privée du sol et du sous-sol devient collective. Il n’y a aucune raison, si ce n’est une appropriation historique, que des particuliers (ou des sociétés) se soient « appropriés » (même légalement), par exemple des sources ou des mines pour tirer bénéfice de l’extraction de biens communs. Dans une période de transition, puisque l’écosociétalisme ne permet pas l’accumulation de capital si ce n’est celui de l’épargne individuelle (consommation différée), et jusqu’au décès des actuels propriétaires, une rémunération complémentaire pourrait leur être servie. Ce seraient les derniers « rentiers » d’une nouvelle société, et seulement limité à une génération. Q18 – Une monnaie uniquement électronique présente de gros risques. Guère plus qu’actuellement les systèmes de cartes bancaires… mais pour ceux qui seraient allergiques, ou en cas de panne du système informatique, ou de perte de la « carte de monnaie électronique », les chèques pourraient être autorisés. Q19 – Qui détermine le montant des C.E.S. (SOCIÉTAXE), et sur quelles bases ? Ce sont des fonctionnaires, suivant les consignes de proportionnalité données par les choix de la société civile (aidée par des économistes, sociologues, politiques, etc.). Le montant de cette Contribution est toujours « par rapport à … » et donc évolutive et ajustable à tout moment, sous la réserve que le montant global issu de la commercialisation des biens et services de consommation (rajouté au loyer d’occupation résidentielle des sols) permette l’émission monétaire équivalente aux Revenus Sociaux et aux Rémunérations d’Activité non-marchande de l’ensemble de la population. Q20 – Je veux réaliser un objet artisanal pour un voisin : dois-je payer une C.E.S. (SOCIÉTAXE) ? L’exonération de C.E.S. dans le cas d’activités ponctuelles ne pose pas de gros problème, et peut même favoriser l’initiative individuelle et la micro-économie de proximité (système séliste), en simplifiant les démarches. Par contre, dès qu’il s’agit d’une activité permanente, d’un « métier », d’une entreprise artisanale qui commence à embaucher, alors les règles changent, car il y a des salariés, qui doivent avoir un Revenu d’Activité. Q 21: Peut-on dire que le système écosociétaliste est un intégrateur monétaire ? Le système écosociétaliste est bien un intégrateur qui tend à ramenerà zéro l’écart entre Somme des R.S. + Somme des R.A. + Somme des C.E.S. par le taux de C.E.S.. La valeur-cible de Somme des C.E.S pour le prochain cycle est une projection faite depuis l’erreur sur le cycle terminé, la valeur réelle dépendra des ventes en consommation finale (dont le détail est non-prédictible), ce qui garantit une erreur à la fin du prochain cycle, erreur qu’il faudra compenser au cycle suivant, etc. C’est le schéma classique d’un oscillateur, ce qui veut dire que l’existence d’un régime d’oscillation est garantie et que celle d’un régime chaotique est très probable. En fait, dans le cas de notre société, il y aurait chaque année un grand déballage, qui amènerait à « faire les compte » (le « bilan de la richesse nationale »). Donc, à la fin de chaque exercice annuel, ce qui représente un cycle assez long pour enregistrer les dérives, mais trop court pour ne pas pouvoir rattraper les écarts, il y aura publication de la masse monétaire émise et de la masse monétaire détruite. Par ailleurs, les données industrielles seront publiées en même temps, donnant une estimation, que l’on espère peu biaisée, de la valeur de la production. L’ensemble de ces paramètres sera le point de départ de la nouvelle grille de la C.E.S (SOCIÉTAXE). C’est à dire que les taux de C.E.S seront ou augmentés ou diminués d’un même facteur, de façon à compenser l’écart monétaire à la fin de l’année suivante, par exemple en tablant sur une consommation et des révenus identiques. Bien sûr, des projections multi-factorielles sur les tendances évolutives des différents secteurs d’activités pourront être utilisées en tant qu’outil limitant les écarts entre prévision et réalité à la fin d’un cycle. Pourra aussi être prise en compte une évolution différenciée de la grille de la C.E.S, ainsi que de l’échelle des revenus, en fonction des changements sociaux attendus, ou voulus. Tout cela pour dire que nous aurons affaire certes à un oscillateur, mais à un oscillateur entretenu, et en plus guidé dans des limites étroites par un processus de contrôle externe, ce qui étend considérablement son champ de stabilité. Cela implique par force un système centralisé de contrôle des activités économiques, mais, comme je l’avais déjà fait remarqué, le système physique réel peut être très décentralisé. Au sommet, un calculateur ne fait qu’intégrer les bilans comptables des comptes dont chaque serveur est gestionnaire, sans jamais entrer dans le détail des données individuelles. Ceci, outre l’avantage de protéger mieux la vie privée, garantit une forte indépendance aux événements extraordinaires, et donc une plus grande insensibilité à la paralysie. Dans la mesure où toute destruction monétaire est le résultat d’un acte final d’achat par un individu, ou groupement d’individu titulaire d’un compte unique (cf. une coopérative de logement), il suffit pour chaque compte de faire le bilan (monnaie créé ou gagné par le commerce) – (monnaie dépensée). La somme de toutes les sommes donne le bilan global de l’activité monétaire. Par ailleurs, le sytème étant simplifié, l’utilité d’avoir plusieurs comptes est réduite, et donc la comptabilité est plus aisée. Q22 – Puisque les municipalités (ou les régions) n’ont aucune rentrées fiscales propres, elles pourraient décider des travaux pharaoniques (ou une inflation de services) payés par la collectivité ! De la même manière qu’existent actuellement les dotations (c’est le terme officiel) aux communes et aux régions, l’I.E.M. (ou une administration rattachée) pourrait donner à ces structures une « dotation fictive » annuelle ( »vous avez tel budget autorisé ») en fonction du nombre d’habitants ou d’autres critères tendant à des rééquilibrages dans les équipements des communes. Les municipalités choisissent ensuite, la répartition de la « dotation » comme maintenant en fonctionnement ou équipement. Q23 – Que se passerait-il dans le cas d’une production totalement robotisée (y compris en amont) ? Dans ce cas le prix de vente ne serait « que » les Rémunérations d’Activité des intermédiaires (distributeurs) + la C.E.S. (qui prend en compte l’appauvrissement du pays en matières premières). Q24 – In fine, à qui appartient une entreprise et quel serait son statut légal ? Une entreprise, quelle qu’elle soit, n’a aucune « appartenance privée » légale : elle appartient à l’ensemble de la collectivité et il ne lui est pas attribué de « capital » dont elle n’a nul besoin. Elle est néanmoins « personne morale » et à ce titre une nouvelle forme de statut, probablement proche de statuts associatifs (ou coopératifs), devra être établie. Q25 – La C.E.S. ( SOCIÉTAXE) est-elle un prélèvement? Nous sommes plus ou moins dans le cas de la poule et de l’œuf. C’est à dire que d’une certaine manière, les Revenus Sociaux plus les Rémunérations d’Activités non-marchands (R.S. et R.A.nm) sont payés par les « prélèvements » de C.E.S., mais le montant de la C.E.S. est justement adapté pour pouvoir payer/absorber ces rémunérations/revenus improductifs. Il est donc invalide de penser en terme de « de la C.E.S. en plus permet de payer plus de Revenus », ou au contraire « la baisse de production diminue les Revenus des non productifs ». Le système réel est de fixer a priori le montant de C.E.S. qui doit être distribué pour assurer les Revenus Sociaux et Rémunérations d’Activités non-marchands, puis de ventiler ce montant sur la production en fonction des critères écosociétaux. Ensuite, le choix des variations est politique: ou bien on choisit de maintenir les revenus des non productifs en cas de baisse de la production, et donc on augmente proportionnellement le « prélèvement » sur chaque unité vendue, soit on choisit de maintenir les prix, mais ce faisant on diminue les Revenus Sociaux et Rémunérations d’Activités non-marchands. Dans les deux cas, une baisse de la production se traduit par une perte globale de pouvoir d’achat, ce qui devrait inciter les gens à travailler, et donc favoriser la production. C’est une boucle automatique de régulation. Q26 – L’écosociétalisme n’est-il pas un nouvel habillage du marxisme, du socialisme, du communisme ou du collectivisme ? L’écosociétalisme pourrait effectivement être un avatar du collectivisme si les « décisions de fonctionnement » étaient le fait non pas de la population à chaque niveau de subsidiarité, mais décrétées au sommet. L’État n’est pas la communauté et la communauté est plus que l’État. En ce sens l’État actuel outrepasse ses droits sur ceux de la communauté. Les biens du domaine privé (l’habitation par exemple), l’épargne individuelle, les biens mobiliers restent du domaine privé. Le but d’une entreprise n’est plus de faire du bénéfice, mais de produire les biens (ou services) nécessaires au confort et aux vrais besoins de la population. Il n’est pas non plus spécialement de « vendre moins cher », mais de produire dans le meilleur rapport « qualité sociétale/coût de fabrication » et c’est la Contribution Eco Sociétale (C.E.S.) qui ajuste le prix de vente pour tenir compte que le coût de fabrication sera plus élevé au moins sur une partie de la production si elle est plus sociétale, puisque les Rémunérations d’Activité individuelles (R.A.) de ceux qui produisent seront plus élevées. Le collectivisme prône la propriété des moyens de production (capital productif) et d’échange (la monnaie) à la collectivité. Donc, à ce niveau, c’est exact, on peut dire que l’écosociétalisme est collectiviste. Néanmoins, tout « capital productif » est une richesse communautaire qui doit être préservé de l’appropriation individuelle dans le respect des générations à venir. Mais le marxisme considère « De chacun selon ses facultés, à chacun selon ses besoins », le sociétalisme envisage « A chacun sans condition suivant les besoins fondamentaux, et à chacun, en plus, selon son activité pour le bien commun ». Ce n’est plus collectiviste car l’effort individuel vers des effets sociétaux est récompensé et « l’échelle de récompense » n’est pas fixée elle-même par le système (l’échelle des Rémunérations d’Activité est prise dans nos exemples de 0 à 3, mais elle pourrait l’être de 0 à X), mais bien par un choix démocratique. Q27 – Bien; le prix de vente intègre le prix des productions amonts et le coût du travail. Mais la monnaie qui sert à payer ce prix n’est pas reversée au producteur pour couvrir les frais induits : elle est détruite. Si les productions restent invendues, les finances de la coopérative de production ne s’en trouvent en rien pénalisées. Par contre il va alors se créer un déséquilibre entre la masse monétaire disponible et la richesse sociale. Cette observation est tout à fait pertinente. De ce fait nous apportons deux réponses sous deux angles de vue différents :
Q28 – Que deviennent les « professions » médiatiques à fort revenu (acteurs, mannequins, chanteurs, show-biz en général et les sportifs médiatisés tels footballeurs, pilotes de F1, ou autres) ? Quelle société voulons-nous ? Une société spectacle, une société du paraître, une société des inégalités, une société dans lesquels les revenus sont le plus souvent l’effet de la chance (qu’elle soit celle de la naissance, de l’héritage ou des gènes), ou une société dans laquelle chacun est rémunéré en fonction de son apport à cette même société et de l’effort individuel vers des effets sociétaux ? Q29 – Si j’ai bien compris, le sociétalisme propose de changer la logique de l’économie ? Oui ! Et si l’objectif fondamental de l’Economie était l’être humain, son épanouissement, le profit collectif en lieu et place du profit individuel ? Date de création : 08/12/2009 : 15:43 |