Le système économique

L'écoomonétarisme

 

Définition

L'écoomonétarisme¹ régit le fonctionnement financier de l'écoocivisme. C'est un système à monnaie effaçable par lequel on démontre qu'il n'y a nul besoin de capital pour produire. La monnaie ne doit plus être une marchandise négociable et payante, mais doit correspondre à tout moment à la production disponible sur les marchés. Elle doit être créée avec la création des richesses, et effacée lors de la consommation. Le jeu de création-effacement de la monnaie résulte en l'établissement d'un équilibre écoomonétaire, dont le but est de conserver en circulation au temps t exactement la masse monétaire nécessaire à l'achat de tous les biens et services disponibles au même temps t. La création monétaire intervient au prorata du temps de travail nécessaire à la production considérée, selon des règles strictes. Le prix de vente d'un bien représente la somme de monnaie créée pour sa production.

 

L'équilibre écoomonétaire

L'équilibre écoomonétaire résulte du jeu de la création et de l'effacement monétaires au cours du processus de production-consommation des biens et services possibles et souhaitables au sein de la société écoocivique. L'application au prix de vente d'un seul impôt général, l'écootaxe, participe à l'équilibre écoomonétaire, en permettant l'effacement de la monnaie créée pour les activités non commercialisables (services publics), et pour la solidarité économique.

Pour l'entreprise, la conséquence de l'équilibre écoomonétaire est qu'il ne doit pas y avoir paiement (effacement de monnaie) au cours du processus de création de la marchandise, que ce soit pour l'acquisition des fournitures ou pour le paiement des salaires. L'entreprise n'a donc pas de trésorerie, et ne paie donc pas ses fournisseurs ni ses employés. En conséquence, il n'y a pas besoin de capital (financier) d'investissement pour démarrer une entreprise; ces points seront repris et explicités en détail un peu plus loin.

En revanche, les prix des fournitures (= une représentation directe du temps de travail fourni pour les fabriquer), ainsi que le montant des salaires, sont additionnés pour former le prix de vente de la production. Ce prix reflète donc exactement la somme de travail qui a été nécessaire pour créer le produit. Le prix de vente ajouté par chaque entreprise du circuit de production correspond à une création monétaire intervenue au cours de la production pour rémunérer le travail. De ce fait, à la somme des prix de vente correspond exactement une somme de monnaie disponible pour la population. Cette monnaie sera effacée au moment où l'objet sera consommé, donc retirée de la masse des richesses disponibles.

La monnaie des salaires n'est pas distribuée par l'entreprise, mais créée directement sur le compte des employés par la structure idoine (ce peut être l'entreprise elle-même, une agence bancaire ou une banque centrale, peu importe: l'essentiel est d'en conserver une trace). La monnaie est donc directement disponible au sein de la population pour une consommation immédiate.

 

L'écootaxe

L'écootaxe n'est pas une simple TVA, pour deux raisons principales. Tout d'abord, son taux est modulable, plus ou moins élevé suivant le caractère de l'achat auquel elle s'applique, et elle va tendre à pénaliser les productions les moins favorables sociétalement (celles qui ont un bilan globalement plus faible sur les quatre capitaux), et au contraire favoriser les productions les plus sociétalement bénéfiques. L'écootaxe est donc un outil politique d'incitation mis à la disposition de la communauté.

Ensuite, l'écootaxe n'est pas perçue a priori, puis redistribuée pour fournir les salaires des fonctionnaires (nous avons évoqué plus haut qu'elle servait à effacer "la monnaie créée pour les activités non commercialisables (services publics), et pour la solidarité économique"). Elle est au contraire appliquée a posteriori à un taux moyen tel qu'elle vienne compenser exactement la monnaie créée pour les services publics, selon le principe que nous appelons "la monnaie précède la taxe". L'écootaxe ne sera donc jamais "trop peu perçue" pour assurer un service public de qualité; le montant "perçu" de l'écootaxe n'est donc pas une limitation à l'entreprise collective, tant et aussi longtemps que la production privée est suffisante pour absorber la charge fiscale ainsi créée.

 

L'écootaxe est le seul et unique impôt écoocivique.

 

La création de la richesse

L'écoocivisme considère que seul le travail fourni est important et crée la richesse, que ce soit le travail des hommes, des machines ou des robots, pour produire un bien, un service ou une aide, commercialisable ou non. De ce fait, la monnaie n'est pas une richesse en soi, mais une représentation symbolique de cette richesse. La monnaie n'est pas capitalisable, dans le sens où, créée gratuitement pour représenter une richesse, et effacée lors de la consommation de cette même richesse, elle ne peut donner lieu à une création monétaire secondaire (intérêt). L'épargne, bien que possible, n'est pas une condition nécessaire à l'assurance sur l'avenir, puisque le crédit est gratuit. Le prêt bancaire, ou hypothèque, est en réalité une avance sur la future création de richesse du débiteur, avance consentie en fonction des capacités du débiteur à créer cette richesse. Ainsi, le principe du travail créateur unique de la richesse est respecté.

La libération de la monnaie de l'intérêt permet de réduire considérablement la charge financière sur la production, et d'effacer une inégalité flagrante du mode de production capitaliste².

 

Les revenus écoociviques

 

Les revenus écoociviques appartiennent à trois catégories:

-Les revenus d'activité: ce sont les revenus liés à une activité observée, créatrice de richesse, et consistant en la production d'un bien ou service proposé au public via la consommation individuelle ou via un service public. Le montant du revenu d'activité dépend de la qualité sociétale de l'activité, selon des modalités définies politiquement par la collectivité. Nous proposons ici une forme applicable de structure de choix du revenu (voir plus loin le paragraphe "L'échelle des salaires, relation entre temps/qualité du travail et niveau du revenu"), sans que cette proposition ne puisse être considérée comme unique ni obligatoire.

-Les allocations: ce sont des revenus attribués sur l'observation d'une activité créatrice d'une richesse sociale immédiate ou future. Les allocations peuvent concerner un très grand nombre de domaines, comme les études supérieures, l'éducation parentale, le soutien aux anciens, etc. Le travail passé donne aussi droit à une allocation de retraite.

-Le revenu solidaire, ou viatique: à chaque être humain, indépendamment de tout critère ou condition, est attribué une somme ou viatique, qui devra permettre de couvrir les besoins les plus essentiels de la vie, soit la nourriture saine et équilibrée, ainsi que le vêtement et le logement dans des conditions dignes.

 

Les revenus attribués à chaque personne sont cumulables, au prorata du temps consacré à chaque activité (par exemple un mi-temps de travail salarié choisi pour prendre plus de temps avec les enfants donnerait droit à une demie-allocation d'éducateur parental).

L'échelle des revenus est politiquement ajustée pour demeurer réduite et équitable.

 

Les caractéristiques fondamentales du viatique

L'écoocivisme postule que toute l'activité économique doit être à la fois marchande et solidaire. Le but de l'écoomonétarisme est donc de donner sans condition, par le viatique, accès au minimum vital à tous. Ceci implique une redistribution solidaire du pouvoir d'achat, dans le cadre du maintien de l'équilibre écoomonétaire. C'est là la base principale de la solidarité économique. La monnaie créée pour le viatique sera effacée dans le cadre de l'équilibre écoomonétaire, donc sur un mode global, via l'écootaxe, et selon le principe écoomonétaire "la monnaie précède la taxe".

Le viatique est une distribution de pouvoir d'achat confié définitivement par la collectivité à chacun de ses membres. Chaque groupe écoocivique décidera des règles et modalités d'attribution du viatique à ses membres, ainsi que son montant. Ce dernier est modulable car il dépend de l'activité générale du groupe et de son bilan écoomonétaire. En conséquence ultime, un groupe écoocivique qui ne travaille pas et ne produit rien, qui n'échange pas, sera incapable de donner de la valeur à sa monnaie et, in fine, incapable de distribuer le viatique.

Le viatique constitue un droit au sein d'une société à condition qu'il y ait production d'une richesse. Le viatique ne peut en aucun cas être source d'une société oisive. Ce qui fait la valeur de la monnaie créée pour le viatique est bien la capacité du groupe écoocivique dans son ensemble à effacer ensuite cette monnaie lors de la perception de l'écootaxe, à l'issue du processus de production, selon les règles de l'équilibre écoomonétaire général. Si l'activité économique est très ralentie, la charge fiscale sur chaque produit consommé sera énorme, ce qui fera imploser le système. Seule une société dynamique et créatrice de richesses (au sens des quatre capitaux ou de toute combinaison possible entre eux) sera à même de distribuer un viatique riche de sens.

La création du viatique établit une autorégulation du temps de travail en fonction du confort moyen demandé par la population; plus le temps d'activité diminue, plus la pression de l'écootaxe sur les prix à la vente augmente, du fait de la réduction de l'assiette du viatique. Ceci devrait inciter les citoyens à travailler, afin d'augmenter leurs revenus, et ce dès lors que le viatique ne permettra plus l'accès facile au confort minimal. A contrario, dès que le temps d'activité devient suffisamment long pour établir une large assiette au viatique, ce seul revenu permet de vivre dignement et peut-être confortablement, ce qui devrait inciter la population à travailler moins, évitant ainsi la surchauffe.

 

Les notions de solidarité et d'activité

En termes écoociviques, il est convenu que le mot solidarité désigne toute forme de travail occasionnel non salarié, tandis que la mot activité désigne exclusivement le travail salarié.

La solidarité écoocivique, encouragée et respectée, jouit de la plus grande liberté. Elle participe de la solidarité active naturelle due entre membres de collectivités familiales, locales ou électives. Si la solidarité ordinaire est naturellement liée au devoir de solidarité sociétale, elle est assortie du droit à un revenu social universel, le viatique. La solidarité s'exerce librement et aussi, au choix, sous des formes plus organisées, plus formelles, dans le bénévolat, l'entraide, le secourisme, la formation, le bricolage, la production artistique, etc. La solidarité peut être rémunérée dans un cadre réglementaire (allocation), ou de personne à personne, ou encore être pratiquée de façon bénévole et gratuite.

 

L'échelle des salaires, relation entre temps/qualité du travail et niveau du revenu

Le remerciement horaire réel obtenu par une personne dépend d'une série de critères, qui décrivent exhaustivement la qualité sociétale du travail fourni, en relation avec l'effet de l'activité encourue sur les quatre capitaux naturel, humains, social et construit. Nous proposons ici une méthode possible, dans laquelle les points considérés sont les suivants:

• une échelle (0 à 100 %) d'utilité écosociétale, tenant compte des impacts écologiques et sociétaux des travaux et produits, telle que le niveau croisse avec l'utilité écosociétale et que 50 % corresponde à la moyenne des travaux et produits.

• une échelle (0 à 100 %) de pénibilité / dangerosité du travail, telle que le niveau croisse avec la pénibilité / dangerosité et que 50 % corresponde à la moyenne des travaux.

A ces deux facteurs évalués démocratiquement s'ajoutent deux facteurs évalués statistiquement par les instances écosociétales, au niveau des noeuds régionaux:

• la productivité / efficacité du travailleur (ou de son entreprise) estimée statistiquement sur une échelle de 0 à 100 % telle que le niveau croisse avec la productivité / efficacité et que 50 % corresponde à la moyenne des productivités / efficacités.

• les besoins locaux pour ce travail ou ce produit, estimé statistiquement sur une échelle de 0 à 100 % telle que le niveau croisse avec l'ampleur des besoins locaux et que 50 % corresponde à la moyenne des travaux et produits.

A ces 4 facteurs évalués collectivement se rajoutent deux facteurs évalués personnellement:

• sur une échelle subjective (0 à 100 %) l'opinion du travailleur sur son travail / son produit (on lui recommande d'ajuster son échelle de façon telle que 50 % corresponde à la moyenne des travaux / produits des autres travailleurs dans ce domaine).

• sur une échelle subjective (0 à 100 %) la moyenne des opinions des clients / consommateurs sur le travail / produit (on leur recommande d'ajuster leur échelle de façon que 50 % corresponde à la moyenne des travaux / produits qu'ils acquièrent).

On prend pour chaque personne le produit de ces 6 critères, et on établit la distribution statistique des critères dans la population. La distribution est alors normalisée de telle sorte que sa moyenne soit de 10 et son maximum de 30. Cela signifie que le revenu horaire moyen sera de 10 unités monétaires, et que le revenu horaire maximum sera de 30 unités monétaires. Le revenu minimum théorique est de zéro, mais il faudrait pour cela que la personne ait eu six critères à zéro, ce qui devrait fortement l'inciter à changer de métier...

Le lecteur trouvera en annexe 1 le détail des calculs utilisés pour normaliser les critères et établir le niveau exact de revenu de chacun en fonction de son produit de critères.

 

La monnaie: nature et mouvements

L'écoocivisme a choisi pour nommer sa monnaie le mot "MERCI". En effet, si l'on considère que la monnaie est créée directement sur le compte du travailleur ou de tout autre producteur de richesse sociétale, on peut comprendre que c'est la société tout entière qui remercie le créateur de richesse. Le "MERCI" est une monnaie expérimentale, effaçable, propre aux groupes et au mouvement écoociviques, monnaie adoptée au cours de la transition démocratique vers l'écoocivisme.

1 MERCI est créé pour six minutes d'activité au salaire moyen.

10 MERCIS constituent donc la rémunération de l'heure ouvrée au salaire moyen.

Ces valeurs sont arbitraires, mais se fondent sur l'observation que le gain horaire de 10 MERCIS permet de faciliter les calculs de revenus, tout en évitant d'avoir à s'embarrasser de sous-unités monétaires inférieures au centième de MERCI.

Le MERCI ne circule pas réellement. L'écoomonnaie n'est pas une monnaie-marchandise qui peut être empruntée ou revendue. La monnaie écoocivique, créée par le viatique, le salaire ou l'allocation sur le compte écoocivique de chaque citoyen, y demeure disponible jusqu'à ce qu'elle soit effacée au moment d'un achat effectué par le titulaire du compte.

Dès la naissance, tout citoyen membre d'une communauté écoocivique instituée bénéficie de l'ouverture d'un compte personnel propre à être crédité et débité dans le cadre écoomonétaire. Ce compte perçoit salaire, viatique et allocation. L'écoomonnaie est effacée automatiquement du compte personnel lors de chaque achat de bien ou de services commercialisés sur le marché public. Le compte personnel s'éteint au décès du titulaire. Il est alors procédé par les ayant-droits à l'apurement du compte dans le cadre réglementaire en vigueur, et selon les engagements liés à ce compte et pris par le titulaire défunt. Il n'y a donc pas lieu de rendre de l'écoomonnaie à la collectivité, mais simplement apurement du solde avant fermeture du compte de manière à maintenir l'écoomonnaie dans le circuit économique courant.

Bien que rien n'empêche en outre de transférer de la monnaie d'un compte à un autre sur ordre du titulaire, en échange d'un service, pour un dédommagement, ou simplement pour un don solidaire entre membres d'une communauté familiale ou élective, il semble actuellement se dégager une majorité au sein du GRESSO pour affirmer que de telles pratiques sont potentiellement dangereuses en ceci qu'elle permettraient de détourner le système écoomonétaire vers les plus profonds travers du capitalisme, à savoir le prêt à taux usurier, le racket ou encore le recel de ventes frauduleuses, ainsi que la spéculation sur l'achat-revente d'objets uniques (oeuvres d'arts, artefacts archéologiques, etc). Par suite, dans l'expérience d'application tentée par le GRESSO³, il est impossible de transférer de la monnaie d'un compte à l'autre. Sans l'interdire formellement, le GRESSO déconseille fortement aux communautés intéressées à utiliser un système écoomonétaire de pratiquer l'échange de compte à compte.

Principes de la production artisanale et industrielle

 

La liberté d'entreprendre

Au sein de l'écoocivisme, et bien que le système prône la gestion commune des ressources et dispose d'outils puissants pour inciter les producteurs à rechercher des marchés plus sociétaux, l'entreprise est totalement libre, tant et aussi longtemps que la production envisagée correspondra à un besoin de la population. En effet, le but de l'entreprise écoocivique n'est pas de vendre n'importe quoi à n'importe quel prix, mais bien de satisfaire un besoin réel de la population, dans les conditions les plus avantageuses possibles pour la société. Il est donc possible d'entreprendre avec succès toute production qui serait susceptible d'être consommée par la population, sachant que l'organisation de l'entreprise est faite de telle sorte que si la production engagée n'est pas écoulée, le salaire des employés va baisser, et le prix de vente augmenter par ajustement vers le haut de l'écootaxe, ce qui réduira dramatiquement les ventes, tout en incitant les employés à quitter leur poste (ce qui est réalisable sans peine pour eux, puisque l'attribution du viatique leur permet de vivre sans salaire pendant une période sans emploi). Entreprendre une production inique est donc toujours possible, mais si la population ressent cette production comme une agression, l'entreprise est vouée à l'échec.

Toute personne douée d'une ou plusieurs compétences peut donc immédiatement initier une production, sans autre formalité que la déclaration de création de l'entreprise et son enregistrement dans les bases de données de la gestion écoomonétaire. Puisqu'il n'y a pas besoin de capital financier d'investissement, une petite entreprise peut démarrer immédiatement, en commandant auprès des fournisseurs qu'elle se choisit les fournitures dont elle a besoin, puis en trouvant un débouché à ses produits. En cas de non vente, la sanction est immédiate pour l'entreprise, qui devra soit se reconvertir ou se diversifier, soit fermer. Dans tous les cas, comme il n'y a pas eu investissement, il n'y a rien à rembourser à proprement parler, sauf que tous les actifs de l'entreprise doivent retourner sur le marché où ils ont été commandés, afin de ne pas perturber l'équilibre écoomonétaire: l'entreprise est donc liquidée au prix de ses actifs. Si un passif existe, comme par exemple une masse salariale créée pour le travail des employés, mais pas compensée par des ventes, le maximum possible est compensé par la revente des produits invendus, tels quels ou en "sous produits", et le reste est absorbé par l'équilibre écoomonétaire général, via l'écootaxe. Ainsi, la société tout entière est solidaire de l'entreprise défaillante, et "absorbe" les mauvaises entreprises, comme le corps humain "absorbe" et détruit les cellules malsaines et les corps étrangers. Le versement, inchangé, du viatique aux employés privés d'emploi évite le recours à un système d'assurance chômage, et permet à ceux-ci de passer sans douleur la période entre la perte d'activité et le retour à l'emploi. La société écoocivique accompagne donc très en douceur les entreprises, et favorise la prise de risque et l'innovation, ainsi que la mobilité et l'émulation. De ce fait, un entrepreneur peut prendre des risques pour son entreprise sans risquer de se trouver lui-même, ou sa famille, en difficulté en cas d'échec. L'entreprise écoocivique est donc finalement plus libre et innovante que l'entreprise capitaliste; oserions-nous même dire que l'écoocivisme est, de ce point de vue, plus libéral que le libéralisme?

 

La création de l'entreprise

Lors de la création d'une entreprise écoocivique, une simple déclaration suffit en général, comportant le nom et l'objet de l'entreprise ainsi que les noms des personnes participantes, parmi lesquelles au moins un gérant responsable de la création des salaires. L'entreprise est domiciliée, et elle peut immédiatement commencer ses activités.

Dans le cas d'entreprises importantes, nécessitant des outillages lourds ou des infrastructures spécifiques, un dossier prévisionnel doit être créé, et déposé devant les instances compétentes, afin d'obtenir une dotation, correspondant dans le capitalisme au capital d'investissement.

N'avons nous pas dit que l'entreprise n'avait pas besoin de capital pour démarrer? Certes, mais nous avons parlé de capital financier. Il n'empêche que toute entreprise a besoin d'outils pour travailler, et que ces outils représentent un capital matériel, qui existe forcément en quantité finie au sein de la société, et que celle-ci peut estimer que certaines activités lui sont plus nécessaires que d'autres, et ainsi réserver certaines catégories de matériel ou d'infrastructures pour des activités primordiales (par exemple, un appareil d'IRM sera sans doute favorisé comme destination de gros aimants supraconducteurs, par rapport à une application dans le développement de gadgets ludiques). Dans le cas de petites entreprises, c'est le marché et la satisfaction des clients qui décideront si une entreprise doit conserver ses outils ou les rendre, par le jeu de la sanction économique. Dans le cas d'entreprises de taille industrielle, la société conserve, à travers des groupes sous contrôle démocratique, un droit de regard sur la création et le développement de l'entreprise. La société peut ainsi limiter le capital construit confié à une entreprise, selon l'estimation de la pertinence du projet, tel que présenté par ses promoteurs.

En fonction du projet présenté, les instances compétentes au sein du groupe écoocivique accordent une dotation prévisionnelle à l'entreprise, sous la forme d'un calendrier d'acquisition de l'outil de production et des infrastructures nécessaire à l'exploitation.

Le système des dotations remplace définitivement le recours à l'investissement financier capitaliste, et base ses décisions sur l'analyse exhaustive du marché de la production envisagée, et de l'effet de celle-ci sur les quatre capitaux au niveau local et régional. Pour les grosses industries consommatrices de ressources et/ou génératrices de nuisances, un plan à plus vaste échelle peut être défini par concertation entre groupes écoociviques voisins, afin de limiter les effets de redondance et le gaspillage. De la même manière, des pôles industriels pourront être planifiés, selon le degré de compatibilité ou de complémentarité des industries (par exemple, une papeterie, grosse consommatrice d'eau chaude, sera préférentiellement dotée, si elle décide de se placer près d'une usine générant un important flux d'eau chaude comme "déchet", par exemple une centrale électrique ou un laminoir).

Dans tous les cas, les règles de la gouvernance écoocivique s'appliqueront, et en particulier le fait que la production locale à partir de ressources locales devra toujours être favorisée, sauf à prouver un bénéfice certain par économie d'échelle (c'est le cas des très grosses industries évoquées ci-dessus).

Comment décider dès lors si une entreprise doit proposer un dossier de dotation ou non? De ce point de vue, c'est très certainement la pratique qui, au sein de chaque communauté écoocivique, décidera du seuil d'investissement en capital matériel au delà duquel il est nécessaire que la communauté ait un droit de regard. Ce seuil variera d'un groupe à l'autre en fonction de son dynamisme économique, sachant que plus les entreprises viables sont nombreuses, plus l'activité économique est florissante, et plus le groupe peut se permettre d'encaisser des fermetures avec de forts passifs sans souffrir. Un tel groupe sera donc susceptible de rehausser significativement le seuil d'investissement nécessitant une demande de dotation, ce qui lui permettra par là même de de favoriser l'innovation et la prise de risque.

 

L'organisation de l'entreprise

Selon le type et la taille de l'entreprise, il peut y avoir diverses formes d'organisation. Toutefois, le but de l'entreprise écosociétale étant avant tout de donner une activité enrichissante à ses travailleurs et de satisfaire un besoin réel de la population locale, il est certain que l'essentiel de l'activité écoocivique se fera au sein de PME-PMI, et par des entreprises artisanales et familiales.

Au sein de l'entreprise autre que artisanale familiale et/ou mono-employé, il existe une hiérarchie, démocratiquement établie et acceptée, aussi peu pyramidale que possible afin d'éviter la rétention d'information et donc le blocage de l'efficacité d'action collective. Au dessus, il y aura toujours un cercle restreint de collaborateurs chargé de gérer l'entreprise à travers les évolutions techniques et conjoncturelles (le conseil d'administration). En dessous, il y aura les acteurs de l'entreprise, informés des décisions du conseil d'administration, et appelés à collaborer avec celui-ci pour atteindre aux objectifs définis. Les collaborateurs auront toujours un droit de regard, et éventuellement de blocage, sur les décisions du conseil, afin d'éviter toute dérive vers une position d'agressivité de l'entreprise vis-à-vis de la société.

Les collaborateurs de l'entreprise ont bien sûr toute liberté de réunion et de syndicat. Rappelons également que les conditions d'emploi sont très libres, et que tout employé qui ne serait plus d'accord avec la politique du conseil d'administration pourrait sans peine quitter son poste et chercher fortune ailleurs. Le viatique permet d'enlever aux entreprises le chantage à l'emploi comme moyen de pression, et permet de replacer l'entreprise en tant que lieu de coopération entre "employés" et "patrons", avec tous un objectif commun à atteindre, objectif librement proposé, discuté et accepté par toutes les parties. L'organisation de l'entreprise doit donc favoriser la discussion et la coopération plutôt que le rapport de force entre un pôle "patronal" habité du désir de rentabilité et un pôle "syndical" désireux de meilleures conditions de vie et de travail. L'entreprise écoocivique est une structure au service de la société, et les premiers concernés sont ses acteurs, qu'ils soit gestionnaires ou ouvriers. La conception même du travail doit être revisité, en tant non plus que moyen obligatoire de subsistance, mais en tant que moyen d'accomplissement personnel par une activité librement consentie et épanouissante. Les machines sont là pour réaliser les tâches les plus rébarbatives, et le travail humain doit être le plus "noble" possible, et se concentrer dans les domaines de la connaissance, de la création, de l'artisanat dit "d'art". Les métiers manuels créatifs doivent être remis à l'honneur, afin de donner à chaque être humain la possibilité d'exprimer son potentiel au service de la communauté. Il faut en finir avec les emplois de survie à la chaîne, où des hommes et des femmes sous-payés sont transformés à bon compte en robots visseurs, écorcheurs ou couturiers. Laissons la production de masse aux industries lourdes transformatrices, et regagnons, village par village, quartier par quartier, nos commerces artisanaux.

 

Le circuit des valeurs dans l'entreprise

Au sein de l'entreprise, la monnaie ne circule pas, puisque l'entreprise ne paye pas ses fournitures, qu'elle ne vend pas ses produits et qu'elle ne paye pas ses employés. Cela n'empêche pas que des produits possédant une certaine contre-valeur en monnaie entrent dans l'entreprise, y sont transformés par un travail générateur de monnaie supplémentaire (les salaires créés pour les employés), puis sortent de l'entreprise.

Un circuit des valeurs s'établit donc, qui doit respecter l'équilibre écoomonétaire, ce qui veut dire que la somme des valeurs des fournitures entrantes plus la somme des salaires créés doit être égale à la somme des prix de vente des produits fabriqués. Cet équilibre serait facile à établir s'il s'agissait simplement de recevoir des matières premières et de les transformer à la main pour en faire des produits semi-finis ou finis, puisque dans ce cas, le prix de vente est égal au prix initial plus le salaire créé pour le travail des employés. Malheureusement, une entreprise utilise des outils, mais aussi des fournitures qui ne se retrouvent pas dans les produits finis, comme du papier pour son administration, des ordinateurs de comptabilité ou de l'énergie pour l'éclairage et le chauffage. Tout l'art du gestionnaire de l'entreprise écoocivique est donc de trouver le juste équilibre dans le report de ses frais réels sur le prix de vente, ainsi que la fraction d'amortissement de ses outils reporté sur chaque item de chaque produit fabriqué.

Rappelons ici que le but de l'entreprise écoocivique n'est pas de vendre n'importe quoi à tout prix, mais bien de satisfaire un besoin réel de la population, dans les conditions les plus avantageuses possibles pour la société. Cela veut dire que des écarts à l'équilibre sont possibles, en positif ou en négatif, tant que ces écarts ne sont pas systématiques, ni trop importants. Ainsi, une entreprise qui produit sur la durée une quantité à peu près constante d'une gamme stable de produits devrait trouver facilement un équilibre satisfaisant. Une telle entreprise est un cas typique d'entreprise écoocivique, qui occupe une niche de marché stable, et satisfait sur la durée un besoin réel de la population environnante. Bien sûr, cette entreprise devra évoluer dans ses techniques de production si elle ne veut pas se faire supplanter par une entreprise concurrente qui démarrerait une production analogue avec des techniques plus performantes en termes de respects des quatre capitaux. De ce fait, l'immobilité de l'entreprise écoocivique n'est qu'apparente, et la liberté d'entreprendre est garante d'un dynamisme créatif et d'une vrai concurrence pour les meilleures technologies, ce qui devrait doper la recherche et la production des connaissances.

 

Le concept de "propriété collective de l'outil de production"

Comme nous l'avons vu au paragraphe précédent, l'entreprise écoocivique est totalement libre de sa production, dans le cadre d'un projet d'investissement en capital construit soutenu par la société tout entière. Le gérant, l'entrepreneur, le patron, peu importe le nom qu'on lui donne, est donc en mesure de prendre toutes les initiatives qui lui conviennent, exactement comme si les outils de l'entreprise appartenaient à l'entreprise, et donc finalement à lui, le décideur (ou le groupe décideur, dans le cas d'un conseil d'administration). Le concept de propriété collective de l'outil de production ne transparaît donc pas réellement dans les faits, sauf en cas de liquidation de l'entreprise, mais est une notion théorique, découlant d'un raisonnement logique au sein du système écoomonétaire.

En effet, comme l'entreprise ne paye pas ses outils ni ses fournitures, mais qu'elle en reporte le prix sur ses propres produits, et ainsi de suite jusqu'au consommateur final, c'est bel et bien le consommateur qui, morceau par morceau, va payer le prix des outils via son achat. Or, comme le consommateur, c'est tout le monde, nous en déduisons que c'est tout le monde qui paye les outils de l'entreprise. Donc c'est tout le monde, c'est à dire la société, qui est propriétaire de l'outil, pas l'entreprise.

Comme nous l'avons précisé plus haut, cet état théorique ne se ressent pas dans les faits, et l'entreprise est donc considérée comme "concessionnaire" de son outil de production, qu'elle doit gérer à son gré, mais en respectant autant que possible les principes de l'équilibre écoomonétaire (une entreprise capitaliste ne fait pas autrement en essayant de rester en vie dans un système de concurrence et de compétition régi par la "loi du marché"). En cas de cessation d'activité, les outils et le reste de l'actif sont rétrocédés à la communauté, qui les utilisera au mieux pour apurer les comptes de l'entreprise défaillante.

On voit donc par le raisonnement ci-dessus que la propriété collective des outils de production est une conséquence logique de la structure du système écoomonétaire, et non pas une volonté initiale de ses concepteurs. Ceci clôt donc le débat qui pourrait naître à propos de savoir si l'écoocivisme est une forme déguisé de collectivisme; la réponse est non, car c'est bien la liberté d'entreprendre qui prime et qui va décider ce qui est produit et en quelle quantité, pas la conséquence théorique du système à propos de la propriété collective de l'outil.

 

Les politiques d'orientation et d'incitation

L'écoocivisme dispose de trois outils puissants pour inciter les entreprises à proposer des produits et des services plus sociétaux. Le premier agit sur le coût du travail, le second sur le salaire des travailleurs, et le troisième sur le niveau de taxation du produit vendu. Concernant le premier outil, il s'agit du fait que les salaires sont tous normalisés en temps réel, en fonction des déclarations des employeurs et des travailleurs indépendants. La normalisation effectuée⁴ sur le montant du salaire réellement perçu par chacun fait que le salaire moyen est exactement de 10 Mercis par heure de travail. Ce même salaire moyen permet de calculer un prix de revient horaire de la main d'oeuvre qui est le même pour toutes les entreprises, quel que soit leur activité. Ainsi, le chantage au salaire et le dumping social ne sont plus des outils dans la main de l'entrepreneur, et toutes les productions sont sur un pied d'égalité face au consommateur.

Concernant le deuxième outil, nous avons vu plus haut qu'il existe une série d'indices (nous en proposons ici six, dans un cadre théorique, mais de nombreuses possibilités peuvent encore être explorées), qui vont définir le niveau de sociétalité de l'employé par rapport à son travail. Plus la personne occupe un poste dont l'action est sociétale, plus son revenu sera haut dans l'échelle des salaires. Etant donné que l'un des critères utilisé ici est la sociétalité globale de la production, si un reclassement de l'entreprise intervient, qui place celle-ci plus bas sur l'échelle sociétale, le salaire réel de l'employé diminuera. L'entreprise qui produit selon des méthodes peu sociétales aura donc plus de difficulté à recruter une personne donnée que l'entreprise voisine.

Le dernier outil est la taxation à taux variable. Nous proposons ici que, au sein de chaque grand secteur d'activité, il soit établi par une commission permanente à renouvellement partiel tous les trois ou cinq ans, un tableau des indices de sociétalité des productions du secteur, par exemple selon la technique employée, la nature et la quantité des matériaux utilisés, etc. Pour chaque produit proposé sur le marché, une grille permet de sélectionner une série pertinente d'indices, qui fourniront une évaluation globale de la sociétalité du produit.

Des critères internes seront aussi pris en compte, tels que le niveau de stock, la difficulté d'écouler ceux-ci à court ou moyen terme, la satisfaction générale des employés, les conditions d'hygiène et de sécurité au travail, etc. Cette série de critères "à l'interne" permettra l'application du principe de sanction immédiate contre une entreprise ne fournissant pas un service attendu par la population, ou le fournissant à des conditions sociétales mal ressenties par la population.

Nous proposons d'appliquer ici la même méthode que pour les salaires⁵, à savoir la normalisation de la distribution des produits des indices (ou du produit des compléments à 1 des indices, de façon à avoir un indice d'autant plus proche de zéro que le produit est plus sociétal). La valeur moyenne ciblée ici sera le taux moyen de l'écootaxe, calculé sur la base de l'activité économique projetée de l'exercice suivant, de telle sorte que l'équilibre monétaire soit respecté au cours de ce même exercice. La valeur maximale est définie par consensus national, et peut être de 2, 3 ou 10 fois le taux moyen.

Par ce jeu de taxation à taux variable normalisé, appliqué à une production dont le "coût de revient horaire" est le même pour toute main d'oeuvre employée, la société écoocivique permet de maintenir l'équilibre écoomonétaire tout en favorisant grandement les productions les plus sociétales.

 

La structure du système écoomonétaire

La monnaie électronique et le "Portefeuille d'Informations Personnelles"

Le système écoomonétaire est conçu en fonction des nouvelles technologies de l'information et des communications. Bien que des formes papier (carnets de bons, formules de chèque) puissent être envisagées dans les cas les plus difficiles (pays et régions sous-équipés en matériel informatique), la forme la plus facile et la plus sûre pour l'écoomonnaie est la forme électronique, tant qu'aucune catastrophe susceptible de démanteler le réseau des serveurs n'est en vue.

La gestion de la monnaie électronique dans la société écoocivique instituée fait la part belle à la mobilité, via l'usage généralisé de moyens de paiement électroniques communiquants, comme la carte à puce + terminal de vente, le téléphone cellulaire, mais surtout le Portefeuille d'Information Personnelles, dit PIP. Ce dernier outil permettrait de virtualiser en toute sécurité les permis, cartes et dossiers personnels, et de virtualiser de même la monnaie nationale ou bancaire, rendant ainsi les comptes en banque aussi faciles à utiliser que l'argent liquide. Autrement dit, le PIP est une forme améliorée de monnaie électronique facilitant la création collective et la gestion individuelle de monnaies libres fiable(s) et sûre(s).

Réunir ces trois fonctionnalités en un seul outil permet de créer une situation gagnant-gagnant entre les quatre partenaires économiques: les autorités (au niveau des communes, noeuds régionaux et nations écoociviques), les institutions bancaires, les commerçants et les citoyens, tout en facilitant le déploiement de solutions alternatives aux problèmes créés par le système monétaire actuel. Un descriptif détaillé d'un projet de PIP est présenté en annexe 3.

 

La gestion décentralisée de l'équilibre écoomonétaire

Etant donné que l'écoomonnaie est électronique, et que toutes les transactions se font par l'intermédiaire d'un appareil informatique, il est évident que tous les échanges sont traçables, et que toutes les informations non-nominatives peuvent être utilisées pour les besoins statistiques propres à la gestion de l'équilibre écoomonétaire. Les gestionnaires de l'équilibre auront besoin en particulier de connaître les temps de travail, la somme de monnaie créée pour le rémunérer, les sommes de monnaies détruites pour l'achat des biens et services à la consommation, le montant détruit par l'écootaxe, les niveaux de revenus, etc, etc. Toutes ces informations peuvent parfaitement être traitées de manière automatique par des systèmes informatiques, car les relations mathématiques entre les différents pôles du circuit écoomonétaire sont très simple: des plus, des moins, et quelques paramètres à calculer pour faire un total de zéro.

De ce fait, la gestion de l'équilibre écoomonétaire peut se faire de manière tout à fait transparente pour le citoyen, automatiquement, et dans le complet respect de la vie privée. De plus, le traitement automatique des données statistiques, en rendant inutile la centralisation vers un organisme vérificateur, permet la gestion totalement décentralisée de l'équilibre. En effet, nous imaginons une structure en réseau fermé, illimité, dont chaque noeud (représenté physiquement par un serveur régional de données) est le centre d'une fenêtre incluant une ou plusieurs couronnes concentriques de serveurs voisins. Les couronnes successives sont consultées, et leurs données prises en compte, pour calculer les paramètres de l'équilibre écoomonétaire de chaque serveur, avec d'autant moins de poids qu'elles sont physiquement plus éloignées. Une telle architecture permet de prendre en compte les conditions économiques des régions voisines, sans considérer avec trop de poids les conditions plus lointaines, éventuellement plus contrastées. L'application de ce principe de la "fenêtre glissante" mène à la coexistence pacifique, sur l'ensemble de la planète, de réalités économiques différentes, tout en atténuant les contrastes les plus forts, générateurs de déséquilibres (un principe physique bien connu, et applicable à de très nombreux domaines, y compris l'économie ou les déplacements humains, est que des flux importants s'établissent toujours selon les gradients les plus élevés).

Un autre avantage de la gestion décentralisée est que le contrôle sur la gestion est lui aussi décentralisé. Ainsi, il n'est pas possible qu'un groupe ou une entité prenne le contrôle de l'ensemble du réseau, et la veille démocratique sur les conditions de l'équilibre écoomonétaire se fait région par région, serveur par serveur, avec éventuellement des dispositifs d'alerte en cas de dérive d'un serveur par rapport à ses voisins. Avec l'écoomonétarisme, l'économie est enfin débarrassé des fantasmes du pouvoir qui lui sont associés, et mise hors de portée des loups et des requins, pour devenir un outil au service des peuples et de leur bien-être. Un outil qui se résume, pour la partie gestion des valeurs monétaires, à un programme informatique auto-géré, contrôlé par une veille démocratiquement établie. Débarrassés de l'angoisse de la gestion monétaire, avec son cortège de comportements prédateurs, avares et mesquins, les Hommes peuvent enfin se consacrer au contenu de l'activité économique (la nature et l'effet du travail) plutôt qu'à sa traduction symbolique (la monnaie), et ainsi donner plus de place à l'Etre qu'à l'Avoir.